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ACC est une organisation à but non lucratif dédiée à la restauration et à la préservation de la Chapelle de Cressieu. Notre site web fournit des informations sur notre mission, nos programmes, nos activités, nos événements et les moyens de soutenir notre cause. Nous visons à protéger l’architecture du site, à encourager l’appréciation culturelle et à garantir que la chapelle reste accessible aux générations futures.

3. Propriété intellectuelle

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5. Dons et soutien

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6. Événements et activités

Les informations sur les événements et les activités énumérés sur notre site web sont fournies à titre d’information uniquement. ACC se réserve le droit de modifier, d’annuler ou de reporter des événements à tout moment et sans préavis. La participation à tout événement est soumise à toutes les conditions générales supplémentaires spécifiées pour cet événement.

7. Coordonnées

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11. Politique de confidentialité

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13. Droit applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois. Toute action ou procédure juridique découlant de ces conditions sera intentée exclusivement devant les tribunaux situés en France.

14. Nous contacter

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes conditions générales d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

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